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2004 (361)
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Conseil municipal (361)
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Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-2°
Conseil municipal
Approbation de la convention de mise à disposition, d’utilisation et d’entretien du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9), sis à Boulogne Billancourt, limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e), de la Tourelle, du Parc et place de l’Europe à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Ville de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et la SESE, 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 270
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Mystère Bouffe” dont le siège social est situé 23 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 473
Conseil municipal
Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e).
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 255
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d’Orly, sise voie des Saules à Orly (94 310 ORLY). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 515
Conseil municipal
Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 240
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme de construction de 39 logements PLS, deux locaux commerciaux et 50 places de stationnement, situé 48-56, rue Château des Rentiers (13ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 302
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeu-ble en copropriété situé 3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 293
Conseil municipal
Couverture du boulevard périphérique Secteur Lilas (19e/20e). - Bilan de l’enquête publique.-Déclaration de projet. - Prononcé de l’intérêt général de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en œuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil Régional d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 238
Conseil municipal
Vœu relatif à l’immeuble situé 39 bis, rue de Montreuil (11e).
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 256
Conseil municipal
Voeu relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 251
Conseil municipal
Gestion de l’activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 61
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 100
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 70
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage au Grand Rabbin Jacob Kaplan, 24, rue des Ecouffes (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 487
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d’Urbanisme ayant pour objet : 1°) Suppression et modification d’emplacements réservés pour l’élargissement respectivement à 15 et 20 m du quai de la Marne et de la rue de l’Ourcq et pour le prolongement de la rue Léon Giraud ; 2°) Inscription d’un emplacement réservé pour la voirie à l’angle des rues de l’Ourcq et de Thionville ; 3°) Modification d’un filet de hauteur ; 4°) Classement d’emprises de la zone UN dans la zone UHa ; 5°) Instauration d’une servitude d’allée piétonnière et de servitudes de zones non aedificandi ; 6°) Création d’un emplacement réservé pour équipement public. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et du jardin maternel situés dans le 14e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 auxdits établissements pour un montant total de 884.008 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et, d’autre part, une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 122
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des douze ascenseurs dans le bâtiment administratif 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 249
Conseil municipal
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