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Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 434 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la santé.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 435 G - Subvention d’investissement aux “Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris” pour les travaux d’aménagement d’un centre de distribution de repas chauds assis à des personnes et familles démunies de Paris. - Montant : 130.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 449 G - Prime annuelle, destinée aux assistantes maternelles libérales, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DLH 5 G - DASES 314 G - Programme départemental d’action pour le logement des défavorisés. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 946.412 euros à la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence implanté au 19, rue des Messageries (10e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. “Pajol” (18e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Introduction.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général