Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (973)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (973)
Supprimer Document
Déliberation (973)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 9, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - Lots 388/348. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-25°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 138
Conseil municipal
Construction par la R.I.V.P. d'un immeuble de 83 logements en Accession Sociale à la Propriété dans l'îlot M11 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", 26-38, rue Cantagrel et 55, rue Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 323
Conseil municipal
DPVI 60 - Attribution d'une subvention à la SARL SAUVAGE PRODUCTIONS - Cabaret Sauvage pour l'organisation du festival "Femmes d'Algérie". Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 102
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'"Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 42
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - au "Comité des fêtes et de solidarité du 8ème arrondissement de Paris". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 2
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 262
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 550 euros en faveur du Comité du Souvenir du 1er arrondissement (A/38). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 264
Conseil municipal
Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 544
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux de ces associations : Fédération française de natation ; Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation. - Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l'année 2003 : à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est fixé 148, avenue Gambetta (20e arr.) ; au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e arr.) ; au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 553
Conseil municipal
Versement des premiers acomptes des participations de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange aux Belles et Jemmapes (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e", au titre de l'exercice 2003/2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 636
Conseil municipal
Attribution de subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 66
Conseil municipal
Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 588
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour effectuer l'agrandissement du vestiaire du club résident et l'aménagement d'un sanitaire pour personnes handicapées au 1er étage du stade Coubertin 82, avenue Georges Lafont (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 608
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association ASFI œuvrant dans le quartier Politique de la Ville Goutte d'Or (18è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 80
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association CFB451. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 490
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "A.D.E.A.C.", Association pour le Développement d'un Espace Artistique, Culturel et civique à l'Entrepôt (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 442
Conseil municipal
Subvention à l'association : "PHARE" (Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l'Energie). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 617
Conseil municipal
DLH 332 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local des quartiers Politique de la Ville "Porte St Denis-St Martin / Ste Marthe-Buisson St Louis / Grange aux Belles" au 19/21.rue du Buisson St Louis (10e). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 76
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 35 logements PLS situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 326-4°
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|