Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 221

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 632

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-39°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-16°

Conseil municipal

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 204

Conseil municipal

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 CAS 5

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 235

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 96

Conseil municipal

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 361

Conseil municipal

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 62

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs sociaux et 38 places de stationnement, situé 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 169

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 306-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 336

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 177

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 195

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 483

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 569

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 255

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

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