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Conseil municipal (973)
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Déliberation (973)
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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 41, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 590/569. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-11°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 359/341. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-17°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 25, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 827/788. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-41°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des façades et d'installation de portes automatiques et de rideaux métalliques du marché couvert de Passy, sis 1, rue Bois le Vent (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 214
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés sur appel d'offres ouvert pour la réfection de la piste et du plateau en synthétique, l'aménagement des abords et l'assainissement du T.E.P. du CS Sablonnière, 62, rue de Cambronne (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 601
Conseil municipal
Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Modification des modalités de réalisation du programme des équipements publics de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 150-2°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Paris pour Les Jeunes" (D00052), sise 110 rue des Amandiers (20ème), au titre de l'opération "Passeport pour l'informatique". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 633
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.550 euros en faveur de deux associations d'anciens combattants sises dans le 10e arrondissement, au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 225
Conseil municipal
Subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2002-2003 et au Prix départemental de Paris SEMA 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 72
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e) (lots 53/16). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-27°
Conseil municipal
Attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003 à l'Association des Déportés, Internés, Familles de Disparus de l'Ile de France pour l'occupation des locaux situés 29, rue Léopold Bellan (2ème) et à l'Association des Déportés, Internés Résistants et Patriotes de Paris, pour l'occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (4ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 281
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Lecture Jeunesse" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 339
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "LE GENIE DE LA BASTILLE" - association pour la diffusion et la défense de l'art dans le quartier de la Bastille 47, rue de Lappe (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 573
Conseil municipal
Subvention à l'association "Phuong Ca ACMUN" située 28 ter, rue des Mallets à Taverny (Val-d'Oise) au titre de la politique de la ville pour le projet : "découverte et apprentissage de la musique traditionnelle vietnamienne". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 319
Conseil municipal
Autorisation M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération des œuvres laïques de Paris (19e). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 541
Conseil municipal
Subvention à l'association Quartier Drouot à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot", qui se sont tenus les 25, 26 et 27 septembre 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 78
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Teatro Pazzo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 484
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 47, avenue du Maréchal Lyautey (16e) (lots 925/900). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-48°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square Racan (16e), lots 308/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-10°
Conseil municipal
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