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2003 (973)
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Conseil municipal (973)
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Déliberation (973)
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Voeu concernant les subventions aux Caisses des écoles au titre de l'année 2004.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 185
Conseil municipal
Subvention à l'Association Sportive Belleville - (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 449
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 416/393. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-4°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square Racan (16e), lots 663/635. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-5°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square d'Urfé (16e), lots 73/62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-22°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour et de reconstruction des murs d'enceinte de la cour à l'école élémentaire A sise 105 bis, rue de l'Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 372-2°
Conseil municipal
Voeu relatif au plan social des établissements publics CFCE et UBIFRANCE dans le cadre de leur regroupement pour une délocalisation sur Marseille.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 203
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 284
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Lucie VICTORIA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 315
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les élans au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 519
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité pour le Développement de l'Espace pour le Jeu" 36, rue de Tlemcen (20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 547
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 138, boulevard Suchet (16e) (lots 697/691). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-32°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square Rocamadour à Paris (16e) - Lots 432/398. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-21°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert, pour l'amélioration des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures du centre sportif "les tennis La Faluère", route de la Pyramide (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 595
Conseil municipal
Voeu en faveur du maintien d'une activité culturelle dans les locaux du 73, rue des Gobelins.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 194
Conseil municipal
Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC " Bassin de la Villette " (19e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 170-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association "Poudre de sourire" afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11ème). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 109
Conseil municipal
Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et la Fédération française de rugby, 9, rue de Liège (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de Rugby au titre de ses activités communes à Paris et à Marcoussis au bénéfice du tissu sportif parisien pour la saison sportive 2003-2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 40
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2003 à l'association "Oeuvre des Layettes" (8e), pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 189
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque afin de soutenir le développement de la programmation des salles du cinéma "Les 3 Luxembourg". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 92
Conseil municipal
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