Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 33.604 euros au titre de 2002 et de 2003 à l'association "Secours Catholique" sise 106, rue du Bac (7e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 286

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 77.000 euros à l'Association Nationale de la Meunerie Française (ANMF), 66, rue de la Boétie (8ème), dans le cadre du bail emphytéotique accordé à l'Ecole Nationale Supérieure de la Meunerie et des Industries Céréalières (ENSMIC), 16 rue Nicolas Fortin, Paris (13ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 275

Conseil municipal

Voeu concernant la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'AME.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 217

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.500 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert, pour la mise en place d'un gazon synthétique pour les deux terrains de football au stade de la porte de la Chapelle 56, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 611

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits de câblage pour les domaines de la téléphonie et de l'informatique, pour les services de la préfecture de police.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 109

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 210

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 56

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 7ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 158

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs - ALJT" (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 475

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Club Audiovisuel de Paris" (D00340) 16, rue des Batignolles (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 607

Conseil municipal

Mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 127

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux mise en place d'un auvent à l'école élémentaire 16, rue Vicq d'Azir (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 5 août 1999 entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.) pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement sise Z.A.C. "Portes d'Asnières", Lot E1 (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 279

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMAVIP, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 170-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux sise 12-14, passage Dagorno (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 242

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Réseau français des villes éducatrices domiciliée à l'Hôtel de Ville de Rennes, BP 3126, 35031 Rennes et versement de la contribution correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 248

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Jeune création", 6, villa Guelma (18e), pour le fonctionnement du Salon Jeune Création. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 575

Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 391

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 33.604 euros au titre de 2002 et de 2003 à l'association "Secours Catholique" sise 106, rue du Bac (7e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Voeu concernant la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'AME.

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.500 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert, pour la mise en place d'un gazon synthétique pour les deux terrains de football au stade de la porte de la Chapelle 56, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 7ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs - ALJT" (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Club Audiovisuel de Paris" (D00340) 16, rue des Batignolles (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMAVIP, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Réseau français des villes éducatrices domiciliée à l'Hôtel de Ville de Rennes, BP 3126, 35031 Rennes et versement de la contribution correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Jeune création", 6, villa Guelma (18e), pour le fonctionnement du Salon Jeune Création. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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