Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Les Amis de la Commune de Paris "1871"", 46, rue des Cinq-Diamants (13e) un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 32.000 euros en 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 491

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 132-1°

Conseil municipal

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 485

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 638

Conseil municipal

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 75

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lots 85/60. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-19°

Conseil municipal

Voeu relatif à la création de Conseils des sages ou des anciens à Paris.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 213

Conseil municipal

Réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance Immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 25 logements locatifs aidés d'intégration et deux locaux d'activité, situé 12-14, rue Saint-Gilles (3ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 292

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 99/65069, conclu avec l'entreprise Sabistone, relatif aux travaux de ravalement de l'immeuble communal situé 5, rue de Belzunce, 17, rue Fénelon, 10, rue Rocroy (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 309

Conseil municipal

Approbation d'une convention d'aide au projet entre la Ville de Paris et la Fédération française d'athlétisme, 33 avenue Pierre de Coubertin (13ème) à l'occasion des championnats du monde d'athlétisme pour les entraînements des athlètes. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 118.580 euros à la Fédération Française d'athlétisme, 33 avenue Pierre de Coubertin (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 593

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 467

Conseil municipal

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs" 153, avenue Jean-Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 358

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Pulsart, 19 rue Gaston Lauriau, Montreuil (Seine-Saint-Denis) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 406

Conseil municipal

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis, rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 492

Conseil municipal

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 46

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 16 logements en Prêt Locatif à usage Social (PLUS) situé 1 rue Charles Tellier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 306-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 places et d'un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville sis au 327 à 331, rue de Belleville - 86 à 90, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 314

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 janvier 1971, avec la société "Sogeparc France" et la société des Pétroles Shell S.A. pour proroger d'un an les concessions du parc public de stationnement "Champerret-Yser" et de la station-service (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 318

Conseil municipal

Voeu relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla Zana.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 199

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lots 85/60. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à la création de Conseils des sages ou des anciens à Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 99/65069, conclu avec l'entreprise Sabistone, relatif aux travaux de ravalement de l'immeuble communal situé 5, rue de Belzunce, 17, rue Fénelon, 10, rue Rocroy (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs" 153, avenue Jean-Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Pulsart, 19 rue Gaston Lauriau, Montreuil (Seine-Saint-Denis) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis, rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Voeu relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla Zana.

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