Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint Vincent de Paul" 12, rue Bossuet (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 341

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 47, avenue du Maréchal Lyautey (16e) (lots 925/900). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-48°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square Racan (16e), lots 308/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-10°

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lot 736). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-36°

Conseil municipal

Modification du classement de certaines voies de la Capitale au titre des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 196

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 167

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par la SIEMP, 159 rue de Bercy (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 251

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Mouvement de Défense de la Bicyclette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 293

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "Les Rencontres" 3, rue Roger (14e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 543

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 R. 67

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 838/820). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-38°

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 318/300. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-16°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du chauffage à l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 366

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique dans l'école maternelle, 61, rue Vitruve (20e), et des modalités de passation du marché - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 382

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire 29, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 352

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 568

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 264

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association A.D.C.L.J.C. (Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle), 76, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 482

Conseil municipal

Subvention à l'association "Association Nationale de Réadaptation Sociale" (10e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 118

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-34°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint Vincent de Paul" 12, rue Bossuet (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 47, avenue du Maréchal Lyautey (16e) (lots 925/900). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square Racan (16e), lots 308/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lot 736). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Modification du classement de certaines voies de la Capitale au titre des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par la SIEMP, 159 rue de Bercy (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Mouvement de Défense de la Bicyclette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "Les Rencontres" 3, rue Roger (14e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 838/820). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 318/300. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du chauffage à l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique dans l'école maternelle, 61, rue Vitruve (20e), et des modalités de passation du marché - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association A.D.C.L.J.C. (Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle), 76, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Association Nationale de Réadaptation Sociale" (10e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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