Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l'association "Echo philharmonique Paris", sise 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 497

Conseil municipal

Appel d'offres ouvert, en 7 lots séparés, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés au parc de matériels et aux chariots porteurs des services municipaux : grues, nacelles, hayons, groupes frigorifiques, transpalettes, polybennes, bennes, multibennes et chariots porteur urbain Multicar. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 11

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des peintures de la chapelle Sainte Geneviève dans l'église Notre Dame des Blancs Manteaux (4e) et des modalités de passation du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 520

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte de cession de droit au bail aux fins de louer un local commercial sis 37, boulevard Bourdon (4e), pour créer une structure de gardiennage, location et petite maintenance de vélos dans le cadre de l'opération "Maisons Roue Libre". M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 344

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 40.585 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 590

Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et les "Parisiens Associés" prévoyant l'attribution d'une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 70

Conseil municipal

Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer domicilié 13, avenue de la Grande-Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 519

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rouvier Plaisance", 8, rue Maurice Rouvier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 415

Conseil municipal

Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses installés sur la voie publique. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 161

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 92, boulevard Suchet (16e) - Lots 29/11. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-8°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps des escaliers à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 245

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de travaux sur le site du Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte de Vincennes 1 à 9, rue Elie Faure (12e) et 1 à 15, avenue du Commandant l'Herminier (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 183

Conseil municipal

Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération Française de Tennis de Table (D06016) 4, rue Guillot, BP 67, 92123 Montrouge, pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 à l'association "Fédération française de tennis de table" pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 559

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale dite "Cité Internationale Universitaire de Paris" (19, boulevard Jourdan - 75690 Paris Cedex 14) une convention triennale d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Théâtre de la Cité internationale. MM. David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 250

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à la SARL "Théâtre de la Tempête", Cartoucherie du bois de Vincennes, route du Champ-de-Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 430

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation "Cité Internationale Universitaire de Paris" située 19, boulevard de Jourdan (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 473

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet Sports". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 612

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-34°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l'association "Echo philharmonique Paris", sise 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 40.585 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et les "Parisiens Associés" prévoyant l'attribution d'une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer domicilié 13, avenue de la Grande-Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association "Rouvier Plaisance", 8, rue Maurice Rouvier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses installés sur la voie publique. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 92, boulevard Suchet (16e) - Lots 29/11. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à la SARL "Théâtre de la Tempête", Cartoucherie du bois de Vincennes, route du Champ-de-Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation "Cité Internationale Universitaire de Paris" située 19, boulevard de Jourdan (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet Sports". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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Débat Delib

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