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Conseil municipal (973)
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Déliberation (973)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 498
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAP-MEDIA, ART& PHOTO, 19, rue Levert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 504
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 439
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 79 PLUS et 6 PLS compris dans un programme de 119 logements situé 156-162, rue de Saussure (17e). - Abrogation de la délibération 2002 DLH 212-1° des 8 et 9 juillet 2002 relative au financement de 85 PLUS à cette adresse. - Participation de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en 3 lots pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 12
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25218, signé avec l'entreprise CLIMAT SYSTEMS, relatif au désenfumage des salles de réunion du sous-sol à la Bourse du Travail (10e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 303
Conseil municipal
Dispositif "Ville Vie Vacances" 2003. - Subvention à l'association "BENKADI AFEMA 20". M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais liés à l'installation de son équipe d'animation de l'OPAH "Réunion" dans le local sis 67, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 303
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Entente Sportive Petits Anges 7ème" (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 517
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association Maquette Architecture Patrimoine Environnement, Besançon (Doubs). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 470
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la LIGUE DE PARIS ILE DE FRANCE OUEST DE HANDBALL 92 240 MALAKOFF. - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 524
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 505
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 837/821). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-37°
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des contrôleurs de sécurité de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 117
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en 3 lots, concernant l'entretien, les dépannages et les réparations des appareils de levage (de type complet), des portes et barrières automatiques, équipant des établissements scolaires municipaux du premier et du second degrés, du supérieur et des locaux administratifs (Circonscriptions des Affaires Scolaires) de la Ville de Paris, qui prendra effet du jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2004.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 230
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de normalisation de l'alarme-incendie et d'asservissement des portes coupe-feu à l'école élémentaire sise 1, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 403
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire sis 57 rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 375-1°
Conseil municipal
Approbation de la convention avec la SASP Paris handball. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 pour la fin de la saison sportive 2002-2003 à la SASP Paris Handball Club. - Approbation du versement d'une subvention pour la saison sportive 2003-2004. - Avenant sans incidence financière au marché de prestations de service n° 2003-88-174 passée entre la Ville de Paris et la SAOS Paris handball devenue la SASP Paris handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 37
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de climatisation des locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le préfet de police de signer ledit marché. M. Christiophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 98
Conseil municipal
Subvention de 5.000 euros à l'association "Comité International des Jeux Mathématiques CIJM" ASTS 19, place de l'Argonne (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 289
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