Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 3.215 euros en faveur de quatre associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 187

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 283

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pepau (25 rue Popincourt - 75011 Paris) (X03902 - 2003-02513). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 493

Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 8.161 euros à l'association "Centre Emmanuel" (D00282) 91, rue Julien Lacroix (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 283

Conseil municipal

Voeu relatif à une piste cyclable dans le 15e arrondissement.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 209

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 334/302. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-17°

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e) (Lots 27/6). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-28°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 4 logements PLUS situé 58 rue de la Réunion / 64 rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la ZAC "Réunion" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 256-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement des façades du bâtiment A à l'école élémentaire A sise 7 rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 372-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association CEFIA œuvrant dans le quartier Politique de la Ville Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17è) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 84

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson, Cartoucherie de Vincennes - route du Champ de Manœuvre (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 479

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Fin Novembre", PANTIN (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 513

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l'association CEP Entraide Etudiants, 5, rue de l'Abbaye (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 279

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association : FEDERATION INTERNATIONALE DE SAVATE (18è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 521

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 332/294. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-15°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Aidé d'Intégration à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 24 chambres PLA-I situé 5 rue du Marché Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 112-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Sarl "Stream-tease.tv", 32, boulevard de Strasbourg (10e), un 2e avenant à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire pour des actions d'animation à la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Denis-Papin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 465

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 260

Conseil municipal

Voeu relatif à la réalisation de locaux associatifs en rez-de-chaussée du programme de réhabilitation situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e), et à la nature des commerces choisis pour ces locaux.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 192

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 427

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 3.215 euros en faveur de quatre associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pepau (25 rue Popincourt - 75011 Paris) (X03902 - 2003-02513). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 8.161 euros à l'association "Centre Emmanuel" (D00282) 91, rue Julien Lacroix (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Voeu relatif à une piste cyclable dans le 15e arrondissement.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 334/302. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e) (Lots 27/6). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association CEFIA œuvrant dans le quartier Politique de la Ville Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17è) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson, Cartoucherie de Vincennes - route du Champ de Manœuvre (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association "Fin Novembre", PANTIN (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l'association CEP Entraide Etudiants, 5, rue de l'Abbaye (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention compensatrice de loyer à l'association : FEDERATION INTERNATIONALE DE SAVATE (18è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 332/294. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu relatif à la réalisation de locaux associatifs en rez-de-chaussée du programme de réhabilitation situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e), et à la nature des commerces choisis pour ces locaux.

Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

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