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Subvention à la bibliothèque de l'association "Institut protestant de théologie" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 292
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'association "Paris-Evénements". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SG 6
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement de locaux commerciaux dans le cadre du programme de construction situé 3 à 9, rue de Meaux, 138-140, boulevard de la Villette (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 321-4°
Conseil municipal

e des membres présents

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 37
Conseil municipal

Attribution, dans le cadre de la Politique de la ville, d'une subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants de Ménilmontant, 5, rue Julien-Lacroix (20e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "M.J.C. Point du Jour" une convention pour la gestion de l'opération "Bourses d'aide à la jeune création". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 291
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club nautique et sportif de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 442
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "cour des Petites-Ecuries" à une partie du "passage des Petites-Ecuries" situé dans le 10e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 174
Conseil municipal

Subvention à l'association "Public Space" (20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 355
Conseil municipal

Subvention au Variétés club de France (3e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 412
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de certaines catégories de personnels de la Ville de Paris (exercices 1992 et suivants). M. Jean-François LEGARET, Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 73
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 123
Conseil municipal

Subvention d'équipement à la "Croix-Rouge française" (16e) pour la rénovation des locaux et le renouvellement du matériel de couchage en faveur de la crèche collective "La Butte-aux-Cailles", 42, rue Vandrezanne (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 169
Conseil municipal

Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 1999. M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 93
Conseil municipal

Subvention à l'association la "Compagnie Christian Rist" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 139
Conseil municipal

Subvention à l'association sportive "En Avant de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 437
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 74
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F", en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 70 logements locatifs à usage social et de locaux commerciaux situé 47, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 336
Conseil municipal

Dispositions relatives à l'emploi de sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 112-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 443
Conseil municipal