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Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 188
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution des travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 134
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par les Sociétés foncières de bureaux parisiens et "UNIBAIL Investissement II", en vue de l'exploitation de groupes froids dans un immeuble de bureaux situé à l'angle de la rue Ancelle et de l'avenue Charles-de-Gaulle à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 250
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 179
Conseil municipal

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 320
Conseil municipal

Subventions à diverses œuvres d'enseignement. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 200
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 441
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 24
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecrans Nord-Sud", Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 36
Conseil municipal

Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 20
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1520-1°, en date du 24 septembre 1990, portant dispositions statutaires applicables au corps de l'inspection des installations classées de la préfecture de police, en ce qui concerne les dispositions relatives à l'emploi d'inspecteur général des installations classées. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 113-1°
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 333
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de deux caves vacantes (lots nos 139 et 140) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 232
Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 115-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "SAGA ENTREPRISE" pour la réfection des toitures des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts endommagées par la tempête du 26 décembre 1999 (lot n° 2). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 136
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation des levés des mises à jour des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 134
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. MM. Jean-François LEGARET et Philippe GOUJON, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 122
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Commune libre d'Aligre" (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 16
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 394
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A. I. T. M.) pour la période de septembre à décembre 2000 (1er trimestre de la saison 2000-2001). M. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 287
Conseil municipal