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Déliberation (441)
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Subvention à l'association "Lecture Jeunesse" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 5e avenant à la convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 288
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e), pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'Informatique". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 403
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 399
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 24, rue Saint-Augustin (2e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 370-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en état futur d'achèvement du lot de volume n° 4 situé 8, rue Pierre-Sarrazin - 19, rue Hautefeuille, dépendant de l'îlot Hachette (6e). MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Alain RIVRON, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 226
Conseil municipal
Modification de la délibération du Conseil de Paris 2000 ASES 106, en date des 25 et 26 septembre 2000, portant autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs cérébraux" (A.P.E.T.R.E.I.M.C.) une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e) et une convention de mise à disposition des locaux. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 225
Conseil municipal
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (18e,19e et 20e arrondissements). M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 189
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 5, rue Caplat (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 355-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la fourniture (location) de 10 véhicules utilitaires et de prestations d'entretien. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord définissant les conditions de prise en charge du "Vaisseau II Mille" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 262
Conseil municipal
Subvention à l'association "Foire Saint-Germain" (6e) au titre du festival annuel. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 184
Conseil municipal
Subvention à l'association "Jeunes talents" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 387
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 45, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 319-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 325
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 40 logements P.L.I., de 3 ateliers logements PLUS, de locaux d'activité et commerciaux et 51 places de stationnement situé 49-51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 288-2°
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Jean-François LEGARET et Philippe GOUJON, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à un propriétaire occupant pour des travaux dans l'immeuble situé 50-52, rue des Envierges (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 351
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mmes SILHOUETTE et SCHERER devant le Tribunal administratif de Paris contre une délibération 2000 DFAE 48-1°, en date du 27 mars 2000, autorisant la résiliation d'une convention d'exploitation de panneaux publicitaires et contre une délibération 2000 DFAE 48-2° autorisant la signature d'une convention d'exploitation de panneaux publicitaires. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention en vue de la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local relatives aux ateliers bleus sportifs. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 429
Conseil municipal
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