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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de la Ville de Paris à M. ATSOULI EL Mahi et à M. HAFSAOUI Chouchane, copropriétaires occupants de logements situés 49, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 332
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 180
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 405
Conseil municipal
Subvention à l'association "Graine de moutarde" du 11e arrondissement organisant un centre de loisirs privé (11e). M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 148
Conseil municipal
Subvention à l'association dénommée "Association Orchestre et chœur des universités de Paris" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 326
Conseil municipal
Subvention à l'association "Musique oblique" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 390
Conseil municipal
Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris et la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris et des Conseillers généraux de la Seine. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGCP 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Denise VALACHMAN épouse ALLIANY, en réparation de son préjudice subi sur le fondement des dispositions des articles L. 121-1 et L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 88
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 77
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 220
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (ARD16) (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 23
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 26
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 331
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 445
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive de parachutisme universitaire (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 385
Conseil municipal
Statut particulier applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 115-1°
Conseil municipal
Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Goutte d'Or" (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 67
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 34, rue du Surmelin et 6, rue des Panoyaux (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 337
Conseil municipal
DLH 339 - Budget 2001 de la convention Ville de Paris-O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 227
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits décapants biodégradables destinés à l'enlèvement des graffiti. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 76
Conseil municipal
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