182 résultats

Trier par :
Résultats par page

118 - QOC 2000-671 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos de l'accès aux archives relatives aux événements du 17 octobre 1961.QOC 2000-621 Question de Mmes Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", et de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant l'accès aux archives relatives aux événements du 17 octobre 1961

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

11 - Dépôt de questions d'actualité

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2000-630 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le regroupement des agents de la surveillance des espaces verts et les inspecteurs de sécurité au sein de la Direction municipale de la Sécurité et de la prévention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

65 - 2000, DAUC 143 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 11-17-30) dépendant de l'immeuble situé 35-37, rue Bonaparte (6e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2000-684 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation d'une piste cyclable sur les boulevards Beaumarchais, des Filles-du-Calvaire et du Temple

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

69 - 2000, DAEE 10 - Mise à jour 2000 de la Banque de données sur le commerce à Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

8 - Débat sur le statut de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

61 - 2000, DAUC 236 - Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Poursuite de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération, Après tenue des enquêtes publique et parcellaire

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

55 - 2000, DLH 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2000-605 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'enlévement, en septembre 2000, de véhicules garés en stationnement autorisé, rue Greuze (16e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

60 - 2000, DAUC 188 - Demande à l'Etat d'engagement d'une procédure de création d'un secteur sauvegardé sur l'Ile Saint-Louis et l'Ile de la cité (1er et 4e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2000-651 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la zone piétonne Montorgueil (2e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2000-616 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant les embouteillages autour de la porte d'Auteuil (16e) lors du semi-marathon du 15 octobre 2000

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

122 - QOC 2000-675 Question de M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

5 - Félicitations

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

54 - 2000, DLH 355 - Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de divers immeubles parisiens dans les 10e, 11e, 18e et 20e arrondissements

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

52 - 2000, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 34, rue du Surmelin et 6, rue des Panoyaux (20e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2000-682 Question de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le carré aux artistes de la place du Tertre (18e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2000-667 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le projet de fermeture des lits d'hospitalisation de l'hôpital des Gardiens de la Paix, 35, boulevard Saint-Marcel (13e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal