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44 - 2000, CAS 9 - Création de nouvelles prestations liées à la carte "Paris à domicile". - Aménagement des modalités d'accès aux restaurants "Emeraude"
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2000-608 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police relative au développement de la prostitution sur les boulevards Malesherbes, Berthier, de la Porte d'Asnières et place de Wagram (17e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
43 - 2000, ASES 207 - Subvention d'équipement à la Croix-Rouge française (16e) pour la restructuration de la crèche collective "Saint-Pierre-du-Gros-Caillou" située 182, rue de Grenelle (7e). - Montant : 1.800.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association une convention relative aux conditions d'attribution de ladite subvention
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2000-649 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la grande roue installée place de la Concorde (8e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
26 - 2000, DLTI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er novembre 2000 au 1er novembre 2003
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
164 - QOC 2000-686 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la sécurité alimentaire dans les cantines scolaires
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2000-652 Question de MM. Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE, Daniel MARCOVITCH, Mme Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative aux reports d'ouverture de l'école élémentaire et du collège programmés, place Hébert (18e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
41 - 2000, DPA 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau, du chauffage électrique à l'école polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi et du chauffage électrique et des ventilations à l'école maternelle, 62-68, rue Vitruve (20e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
165 - QOC 2000-687 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'un supermarché, rue Bérite (6e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
25 - 2000, JS 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre culturel du Panthéon (5e), une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Arras" et "Censier" (5e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
36 - Proposition de vœu n° 3 déposée par le groupe communiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER et BILLARD relative à l'apposition d'une plaque en souvenir des victimes du 17 octobre 1961
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2000-670 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des locaux des archives de Villemoisson-sur-Orge (Essonne)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2000-663 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au contrôle fait par la Direction de l'Aménagement urbain et de la Construction lorsqu'un chantier est ouvert dans Paris
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2000-633 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le théâtre de la Marionnette
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2000-681 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les moyens dont dispose la Préfecture de police pour venir en aide aux sans abri
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2000-604 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FÉRON, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le mauvais entretien des accès au parc de stationnement situé avenue Foch (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
161 - QOC 2000-683 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au passage souterrain situé quai Malaquais (6e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2000-691 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation d'un passage souterrain au parc de Bercy (12e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
63 - 2000, DAUC 257 - Modification des dispositions du Plan d'occupation des sols général de Paris applicables à la zone portuaire UP portant conservation d'un bâtiment situé 188, quai de Valmy (10e), et extension du secteur UPb quai du Lot et quai de l'Allier (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
66 - 2000, DAUC 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'amiable au profit de la S.C.I. "Haxo - Bois" des terrains communaux situés 153, rue Haxo et 50, rue des Bois (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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