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74 - clôture de la séance
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
23 - 2000, DRH 73 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de certaines catégories de personnels de la Ville de Paris (exercices 1992 et suivants)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
70 - 2000, DAUC 239 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par l'hôpital Robert-Debré (19e) en vue, d'une part, d'une installation de réfrigération et, d'autre part, de l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources scellées.2000, DAUC 250 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par les Sociétés foncières de bureaux parisiens et "Unibail investissement II" en vue de l'exploitation de groupes froids dans un immeuble de bureaux situé à l'angle de la rue Ancelle et de l'avenue Charles-de-Gaulle à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2000-627 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police sur la création d'un point école au carrefour formé par les rues du Général-Brunet, Compans et de Mouzaèvementa (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
154 - QOC 2000-625 Question de M. Jean-François BLET, élu de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant le revêtement de la rue des Artistes (14e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2000-658 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet du terrain de basket du square Léonidas (14e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2000-657 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur l'ouverture d'un espace de quartier dans le 13e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2000-643 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris concernant les dangers que font courir les termites au patrimoine immobilier parisien
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
163 - QOC 2000-685 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du commerce dans le secteur des rues Sedaine, Popincourt et du Chemin-Vert (11e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2000-673 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'acquisition par la S.A.G.I. des lits de la C.P.A.M. située 69 bis, rue de Dunkerque et 68-70, rue de Rochechouart (9e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
59 - 2000, DAUC 159 - Mise à l'étude d'une Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur la partie nord du 6e arrondissement (quartier Saint-Germain-des-Prés)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
38 - Proposition de vœu n° 4 déposée par M. BLET relative au recours aux aliments biologiques dans les cantines scolaires
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
50 - 2000, DLH 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 3 à 9, rue de Meaux, 138-140, boulevard de la Villette (19e). - Réalisation d'un programme de construction comprenant 30 logements P.L.I., 3 commerces et 41 parkings. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
17 - IV - Question d'actualité de M. ARNAUD, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'information des élus parisiens sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2008
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
153 - QOC 2000-624 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la nouvelle installation de distribution de gaz dans l'immeuble, 133, rue Falguière (15e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2000-636 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du projet des jardins EOLE
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2000-672 Question de Mme Martine DURLACH, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux sanisettes de Paris
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
49 - 2000, DLH 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 45, rue de l'Orillon (11e). - Réalisation d'un programme de construction de 18 logements P.L.I. et un local d'activité. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
152 - QOC 2000-623 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de l'installation de bouleaux dans des bacs orangés autour de l'Arc de Triomphe (8e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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