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35 - 2000, JS 415 - Désignation du maître d'œuvre concernant l'étude et la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" (15e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
53 - 2000, DLH 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble à usage d'habitation situé 13, rue Caillié (18e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
68 - 2000, SGRI 23 - Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). - Montant : 200.000 F
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
40 - 2000, DASCO 211 - Subventions aux établissements supérieurs d'enseignement libre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ces associations des conventions. - Montant total : 1.665.000 F
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
37 - 2000, DASCO 148 - Subvention à l'association "Graine de moutarde" du 11e arrondissement organisant un centre de loisirs privé (11e). - Montant : 7.540 F
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
3 - Condoléances
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
15 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec et la position de la Ville à cet égard.II - Question d'actualité de M. LECOQ, au nom du groupe Rassemblement pour Paris, à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2000-641 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des conséquences sur la qualité de l'air suite à l'embouteillage du 18 octobre 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
56 - 2000, DLH 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A. d'H.L.M. "Habitat social français" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type PLUS sur la parcelle sise 82, rue Julien-Lacroix (20e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2000-693 Question de M. François LEBEL, élu du "Rassemblement pour la République", à M. le Préfet de police relative aux copies certifiées conformes de certains documents administratifs
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2000-692 Question de M. Paul AURELLI à M. le Maire de Paris sur la gratuité des transports publics pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
29 - 2000, DVD 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "S.A.E.M.E.S." une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Velpeau-Boucicaut" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2000-638 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant l'effectif des gardiens de la paix affectés à la circulation lors des heures d'entrée et de sortie des écoles
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
72 - 2000, DFAE 129 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
64 - Proposition de vœu n° 9 déposée par le groupe communiste tendant à la création d'un jardin 14, rue Juliette-Dodu (10e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
19 - 2000, DFAE 140 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2000-632 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le mouvement social qui affecte le fonctionnement des piscines municipales
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2000-611 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police au sujet de la création d'une antenne de police au carrefour Davy, Guy-Môquet (17e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2000-628 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par l'entreprise "SEPELCO", 78, rue Compans (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2000-660 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au mauvais état de la chaussée du passage Desgrais (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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