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2000 (534)
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Conseil municipal (534)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires situé 3 à 9, rue de Meaux, 138-140, boulevard de la Villette (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 321-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 24, rue Saint-Augustin (2e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 370-5°
Conseil municipal
Modification des dispositions du Plan d'occupation des sols général de Paris applicables à la zone portuaire UP portant conservation d'un bâtiment 188, quai de Valmy (10e) et extension du secteur UPb quai du Lot et quai de l'Allier (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00-34101 signé avec la société "PICODATA" concernant l'hébergement et la maintenance de l'application télématique "TELECRECHE". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 215
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 327
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association communautaire et culturelle du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 324
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 33
Conseil municipal
Subvention à l'association "Arts, nuances, culture" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 479
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 293, rue des Pyrénées (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 310
Conseil municipal
Règlement Municipal des prestations d'aide sociale Facultative - Titres II et III. - Création de nouvelles prestations liées à la carte "Paris à domicile". - Aménagement des modalités d'accès aux restaurants "Emeraude". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAS 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Paris-Mercoeur" (11e) une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Mercoeur" (11e). MM. Jean François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 509
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction d'une trentaine de logements de type P.L.I., sur les parcelles sises 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers et 71, rue de Tolbiac (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité d'affermage de la restauration scolaire dans le 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 192
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des œuvres du 9e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 86
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue des Cadets de la France libre" à une voie du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 96
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.), Direction régionale de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 430
Conseil municipal
Versement à l'O.P.A.C. de Paris d'une subvention au titre du solde de la convention du 1er octobre 1962. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 405-2°
Conseil municipal
Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 449
Conseil municipal
DAUC 216 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 50 logements PLI situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 335-4°
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.340.000 F pour financer la rénovation des sanitaires collectifs du poste de commandement "Colombier" de la 4e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 11, rue du Vieux-Colombier (6e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 111
Conseil municipal
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