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Subvention à l'Association sportive de parachutisme universitaire (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 385
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 115-1°
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Goutte d'Or" (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 67
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 34, rue du Surmelin et 6, rue des Panoyaux (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 337
Conseil municipal

DLH 339 - Budget 2001 de la convention Ville de Paris-O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 227
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits décapants biodégradables destinés à l'enlèvement des graffiti. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Compuware" pour l'opération pilote de validation des outils "Compuware" sous MVS pour le passage à l'euro de diverses applications informatiques. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 78
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 408
Conseil municipal

Subvention à l'association "Questions de regard" (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 203
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 149
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un prêt à contracter par la S.G.J.A. en vue du financement de travaux d'amélioration de l'immeuble situé 135 à 141, boulevard Vincent-Auriol et 182 à 186 rue Nationale (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 359
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 349
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée entre la Ville de Paris et l'Etablissement public du parc et de la grande Halle de la Villette pour l'occupation du Pavillon de la Bourse (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 306
Conseil municipal

Subvention à l'association "De L'Entre Deux" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 272
Conseil municipal

Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 181
Conseil municipal

Voeu relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 136, boulevard de la Villette (19e).

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 V. 16
Conseil municipal

Subvention à l'association "Martigua, sports, culture, loisirs" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 376
Conseil municipal

Subvention au Paris université club (Section baseball) (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 340
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de Paris de canoë-kayak (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 421
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" en vue du financement d'un programme de construction de 123 logements locatifs à usage social, 131 places de stationnement et un local commercial, situé dans la Z.A.C. "Vaugirard", lots A2 à A5, 87, rue de la Procession, 9 au 25, voie BN/15 (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 344
Conseil municipal