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2000 (534)
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Conseil municipal (534)
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Subvention à l'association la "Compagnie Christian Rist" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 139
Conseil municipal
Subvention à l'association sportive "En Avant de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 437
Conseil municipal
Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 74
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F", en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 70 logements locatifs à usage social et de locaux commerciaux situé 47, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 336
Conseil municipal
Dispositions relatives à l'emploi de sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 112-1°
Conseil municipal
Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 443
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de la Ville de Paris à M. ATSOULI EL Mahi et à M. HAFSAOUI Chouchane, copropriétaires occupants de logements situés 49, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 332
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 180
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 405
Conseil municipal
Subvention à l'association "Graine de moutarde" du 11e arrondissement organisant un centre de loisirs privé (11e). M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 148
Conseil municipal
Subvention à l'association dénommée "Association Orchestre et chœur des universités de Paris" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 326
Conseil municipal
Subvention à l'association "Musique oblique" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 390
Conseil municipal
Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris et la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris et des Conseillers généraux de la Seine. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGCP 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Denise VALACHMAN épouse ALLIANY, en réparation de son préjudice subi sur le fondement des dispositions des articles L. 121-1 et L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 88
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 77
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 220
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (ARD16) (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 23
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 26
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 331
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 445
Conseil municipal
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