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2000 (534)
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Conseil municipal (534)
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Subventions aux établissements supérieurs d'enseignement libre. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 211
Conseil municipal
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 140
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 91
Conseil municipal
Subvention à l'Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 447
Conseil municipal
Fixation du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris en 2001. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 142
Conseil municipal
DAUC 216 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 50 logements PLI, un local commercial et leurs annexes situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). - Extension de l'assiette du bail à construction dont la S.A.G.I. est titulaire à l'adresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention spécifique signée avec la S.A.G.I. et relative au programme de logements jeunes et étudiants situé à l'adresse. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 335-3°
Conseil municipal
Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire à certains personnels mis à la disposition du S.I.A.A.P. et aux chefs de subdivision de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché n° 00/34005 - lot géographique 1 - et au marché n° 00/34006 - lot géographique 2 - relatifs aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826, dans les établissements de la Petite Enfance et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 214
Conseil municipal
Revalorisation, à compter du 1er janvier 2000, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 63
Conseil municipal
Subvention complémentaire à l'Association des commerçants Vaugirard - Convention (15e), pour la réalisation des illuminations festives de fin d'année 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 118
Conseil municipal
Attribution, dans le cadre de la Politique de la ville, d'une subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Le Faubourg du Temple", 52, rue du Faubourg-du-Temple (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 6
Conseil municipal
Subvention à la Ligue régionale d'Ile-de-France de la Fédération française de tennis de table, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 411
Conseil municipal
Subvention à la Ligue Ile-de-France de la Fédération française d'aïkido et de budo, Gometz-la-Ville (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 425
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'association sportive "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 406
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Piver - Orillon" (11e). - Poursuite de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération, après tenue des enquêtes publiques et parcellaires. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 236
Conseil municipal
Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 441 logements en "PALULOS" des immeubles "Grand ensemble" situés 2, allée de Nancy et 6, square de Grenoble à Massy (Essonne). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 362-1°
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation de la Ville de Paris, pour leur soutien à la pratique culturelle des jeunes et le fonctionnement de leurs salles de spectacles pour la période de septembre à décembre 2000 (1er trimestre de la saison 2000-2001). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 313
Conseil municipal
Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de travaux d'entretien par la Ville de Paris des arbres du parc de l'Elysée (8e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 127
Conseil municipal
Subvention à l'association "OHR Hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses activités caritatives en faveur des personnes démunies de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 203
Conseil municipal
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