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2000 (534)
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Conseil municipal (534)
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Débat (167)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SAEMES" une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "VELPEAU-BOUCICAUT" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 155
Conseil municipal
Acceptation du don d'une somme de 100.000 F du groupe "Suez-Lyonnaise des eaux" pour le remplacement des grilles de clôture du square de la Reine-Astrid (8e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec l'entreprise "SAUER et la M.A.A.F., assureur de ladite entreprise, suite aux dégâts occasionnés lors de travaux effectués dans l'école élémentaire A, 7, rue Barbanègre (19e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er novembre 2000 au 1er novembre 2003. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 65
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 397
Conseil municipal
Subvention à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 344
Conseil municipal
Subvention au Comité départemental de Paris d'athlétisme (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 327
Conseil municipal
Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2000. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 77
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective sise 4, rue Littré (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à l'opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 311
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, à titre transitoire, la gestion du centre d'animation Bercy, 51, rue François-Truffaut (12e), à l'association "Goutte-d'Or avenir". - Subvention correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 562
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de foretage avec la société "CHAGNAUD" pour l'exploitation de terrains municipaux au lieudit "La Petite Arche" à Achères (Yvelines). MM. Alain RIVRON et Lucien FINEL, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire pour l'assurance du parc automobile du Service technique des Transports automobiles municipaux, pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2001 avec faculté de résiliation annuelle un contrat incluant une clause de délégation de gestion des sinistres opérée par l'assureur envers le Service des T.A.M. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 81
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 33, rue de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 355-7°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'enfant Jordan DELCROS en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 141
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 25
Conseil municipal
Subvention à l'association "Age d'or de France" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 168
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme de construction de 75 logements locatifs à usage social situé 162, rue de Picpus, villa de la Porte-Dorée (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 258
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activité et commerciaux du programme de construction de logements P.L.I. et PLUS situé 49-51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 288-5°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme ROUARD, gérante du pressing "Monceau", en réparation des dommages occasionnés à la suite d'une inondation du sous-sol et de la chaufferie, en raison de l'obstruction d'une canalisation d'évacuation d'eaux usées, du 7 au 9 septembre 1999. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 121
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de surélévation et d'aménagement de deux appartements au centre de secours "Plaisance" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 45, avenue Villemain (14e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 107
Conseil municipal
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