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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association nationale de réadaptation sociale pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation.M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 134-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Vie et Avenir" pour son service d'accompagnement et de suite pour personnes handicapées mentales vieillissantes, 204, rue Lecourbe (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 197
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et Mme la Présidente de la Mission locale Paris-Centre, la convention relative au fonctionnement pour l'année 2000 de la Mission locale Paris-Centre (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 56-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre COROT entraide d'Auteuil" (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 176
Conseil général

G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris. M. Jean-François LEGARET, M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 258
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 28 mars 2000 avec la Société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15e arrondissement confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution des travaux de grosses réparations et d'entretien pour 2000, 2001 et 2002 à l'ensemble immobilier scolaire Buffon, 16, boulevard Pasteur (15e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 30
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "CEDIAF - CPEM" (15e) pour les activités du centre social Elisabeth, 126, boulevard de Belleville (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 169
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et M. le Président de la Mission locale Soleil, la convention relative au fonctionnement pour l'année 2000 de la Mission locale Soleil (13e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 56-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de subvention auprès de l'Etat, en vue de la numérisation des ordonnances juridictionnelles de restitution des biens spoliés pendant la seconde guerre mondiale. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 358
Conseil général

G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la Gare routière de Rungis (SOGARIS). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 11
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 134-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 194
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 R. 18
Conseil général

G - Subvention à l'association "Turbulences" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 195
Conseil général

7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général