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Débat Délib
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2000 (89)
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Conseil général (89)
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Débat (15)
Déliberation (74)
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G - Approbation du principe de la fourniture de prestations de service relatives au support technique et au suivi de logiciels édités par la société "Oracle". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 57
Conseil général
G - Subvention à l'association "Aux captifs la Libération"(11e) pour son action d'information et d'accompagnement de personnes toxicomanes en situation d'errance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 192
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la "Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris" (20e), pour la mise en oeuvre d'une action d'appui aux centres sociaux et de développement du réseau par la création d'un poste de chargé de mission. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 200-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et Mme la Présidente de la Mission locale Pari d'Avenir la convention relative au fonctionnement pour l'année 2000 de la Mission locale Pari d'avenir (14e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 56-4°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et M. le Président de la Mission locale Belliard la convention relative au fonctionnement pour l'année 2000 de la Mission locale Belliard (18e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 56-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la procédure introduite devant le Tribunal de grande instance de Paris aux fins de déclarer éteinte la créance détenue par le Département de Paris sur la succession de Mme Yvonne CLAIR, bénéficiaire décédée de l'Aide sociale aux personnes âgées. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 25
Conseil général
G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 218
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris à l'association "ATD Quart Monde" (9e) au titre de 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 202
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Ozanam services" (15e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 45
Conseil général
G - Programme départemental d'insertion. - Participation financière du Département de Paris en vue de la réalisation par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d'intégration, dont un atelier-logement et un local associatif, situé 39, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2000 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un établissement public local d'enseignement. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 37
Conseil général
G - Subvention au Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 141
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'"Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés" au sein des Espaces économie-emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 46
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association nationale de réadaptation sociale pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation.M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 134-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Vie et Avenir" pour son service d'accompagnement et de suite pour personnes handicapées mentales vieillissantes, 204, rue Lecourbe (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 197
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et Mme la Présidente de la Mission locale Paris-Centre, la convention relative au fonctionnement pour l'année 2000 de la Mission locale Paris-Centre (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 56-5°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre COROT entraide d'Auteuil" (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 176
Conseil général
G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris. M. Jean-François LEGARET, M. Philippe LAFAY, rapporteurs.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 258
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège "André-Malraux", 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants de travaux et de coordination en matière de sécurité et santé des travailleurs. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 175
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et création de faux plafond au collège Octave-Grérard, 28, rue du Général-Foy (8e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 178
Conseil général
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