Débat-Délibs

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 121

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (A.R.D. 16) (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 CAB 15

Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant" (La Péniche Opéra) (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 163

Conseil municipal

Subvention à l'association "Histoire du troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 295

Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 365

Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 324

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "villa du Moulin Dagobert" à une voie du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 231

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 176

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 134

Conseil municipal

Subventions à une association et à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 204

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 71, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 328-3°

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 123

Conseil municipal

Subvention au titre de 1999 à une association sportive du 16e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 337

Conseil municipal

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 283

Conseil municipal

Subvention à la 5e section de l'Union nationale des combattants (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 201

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense nationale (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 204

Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d'un d'immeuble sis 4, rue du Colonel-Renard et d'un emplacement de stationnement sis 1, rue du Général-Gouraud à Meudon (Hauts-de-Seine), contigus au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 5, rue du Général-Liot et 6, rue du Colonel-Renard à Meudon. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'acte d'acquisition. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 3.200.000 F pour financer ladite acquisition. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 86

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et pose de faux-plafonds et de restructuration du rez-de-chaussée à l'école maternelle, 2, rue Charles-Hermite (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 257

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et de mise en conformité des installations électriques du musée des Catacombes (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 255

Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1999, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 60

Conseil municipal

Débat Delib

325 résultats

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (A.R.D. 16) (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant" (La Péniche Opéra) (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Histoire du troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Liaison" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Attribution de la dénomination "villa du Moulin Dagobert" à une voie du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à une association et à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 71, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention au titre de 1999 à une association sportive du 16e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la 5e section de l'Union nationale des combattants (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense nationale (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1999, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

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