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1999 (325)
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Déliberation (325)
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Subvention au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 62
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Avenir Censier" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 385
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société d'économie mixte locale de pompes funèbres de la Ville de Paris auprès du Crédit local de France pour la rénovation du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 78
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 232
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 10, cité Germain-Pilon (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 328-10°
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 199
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 380
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 249
Conseil municipal
Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 262
Conseil municipal
Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 181
Conseil municipal
Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 206
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés et 6 logements locatifs aidés à loyer minoré situé 3, rue Ligner (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 286
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 Ordener" situé 189, rue Ordener (18e) (1ère phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 195
Conseil municipal
Opération "Avron - Rasselins" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de mitoyenneté et à la constitution de cours communes nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 237
Conseil municipal
Prise en charge définitive par la Ville de Paris des sommes versées par elle à la Caisse des dépôts et consignations au titre de la mise en jeu de la garantie de 3 emprunts contractés par l'association "Logement pour tous". M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 249
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants de logements pour des travaux dans l'immeuble situé 12, rue Laghouat (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 220
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 8e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 196
Conseil municipal
Subvention, au titre de 1999, à une association sportive du 7e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 334
Conseil municipal
Subvention à la Société historique et archéologique du XVe arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 301
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 378
Conseil municipal
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