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Subvention à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 206
Conseil municipal
Subvention au titre de 1999 à une association sportive du 18e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 338
Conseil municipal
Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 218
Conseil municipal
Subvention à la compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 63
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Specta-conseil Rémy Renoux" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 246
Conseil municipal
Subvention à l'Association mondiale des grandes métropoles (METROPOLIS) (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 SGRI 16
Conseil municipal
Modification du budget prévisionnel 1999 de la convention Ville de Paris-S.E.M.A.V.I.P. pour l'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e) en vue de développer une action d'information et de communication en direction des habitants. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 259
Conseil municipal
DPA 220 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un gymnase Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 230
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bornes hautes équipées et de potelets carrés éclairés de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 166
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 63
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 269
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "La Jeanne-d'Arc de Vaugirard" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 409
Conseil municipal
Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 327
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris d'athlétisme (10e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 316
Conseil municipal
Subvention à l'Institut protestant de théologie (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 327
Conseil municipal
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 66 logements P.L.A. et 83 places de stationnement situé lot 12 de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 269-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de la ventilation à l'école maternelle, 3, rue Ferdinand-Flocon (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 234
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble 64, rue Julien-Lacroix, situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'activités et d'habitation situés 3, cité Traëger, 40, rue du Nord - 11, cité Traëger et 19, rue Boinod (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 395
Conseil municipal
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