Débat-Délibs

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1999. M. Paul AURELLI et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 62

Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 194

Conseil municipal

Attribution d'une participation de fonctionnement à l'association "Agora" pour l'ouverture du centre d'animation "Bercy" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 320

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 321

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Danel Services". M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 76

Conseil municipal

Subvention à l'association "Auteuil International", (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 SGRI 21

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 40

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Cinetoiles" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 372

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 50-52, rue Vauvenargues (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 246

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants de logements pour des travaux dans l'immeuble situé 71, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 218

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau pour l'ensemble des services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 61

Conseil municipal

DLH 334 - Transfert de gestion à la commune de Pantin des équipements publics sur le "Parc des Courtillières". M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 286-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de l'avenue de France, dans le cadre de l'opération "Paris Rive-gauche" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "Communauté israélite de l'Ouest" d'une demande de permis de construire en vue de l'extension d'un centre cultuel édifié sur le Domaine de Beauregard, situé à la Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 338

Conseil municipal

Subvention à l'Association de la bibliothèque russe Tourgueniev (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 103

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "GRS Paris centre" (1er). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 323

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association de "La plume noire" (15e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 SGRI 28

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de deux programmes de construction dans le secteur du "Bas Belleville" comprenant 7 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial situés 8, rue Lesage et 31, rue de Tourtille (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 240

Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 1999. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Marais (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 312

Conseil municipal

Débat Delib

325 résultats

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1999. M. Paul AURELLI et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Attribution d'une participation de fonctionnement à l'association "Agora" pour l'ouverture du centre d'animation "Bercy" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Danel Services". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Auteuil International", (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention exceptionnelle à l'association "Cinetoiles" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants de logements pour des travaux dans l'immeuble situé 71, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau pour l'ensemble des services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DLH 334 - Transfert de gestion à la commune de Pantin des équipements publics sur le "Parc des Courtillières". M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de l'avenue de France, dans le cadre de l'opération "Paris Rive-gauche" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Association de la bibliothèque russe Tourgueniev (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "GRS Paris centre" (1er). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association de "La plume noire" (15e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 1999. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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