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Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de Marx-Dormoy (18e). Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 376
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 122
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "villa des Houseaux" à une voie du 20e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 248
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 12 logements d'urgence et un local commercial situé 43, rue des Bois (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires de logements de l'immeuble situé 28, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 226
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de divers matériels de petit équipement de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 64
Conseil municipal

Aide en faveur des départements sinistrés de l'Aude, des Pyrénées orientales et du Tarn. M. Jean TIBÉRI et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 C. 3
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française savate et disciplines associées (9e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 405
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 381
Conseil municipal

Subvention à la 20e section de l'Union nationale des combattants (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 209
Conseil municipal

Subvention à l'association "Flandre-village" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 373
Conseil municipal

Subvention à l'Association des rééducateurs de l'Education nationale (Val-d'Oise). M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 214
Conseil municipal

Restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle", 6, place Violet (15e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 5.732.000 F T.T.C. pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 98
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 16, rue Vicq-d'Azir (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 230
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme de construction de 60 logements locatifs intermédiaires situé villa Saint-Jacques (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 251
Conseil municipal

Participation à l'offre publique d'échange et cession des titres DEXIA détenus par la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation de la France libre une convention de partenariat pour un monument en hommage au Général de Gaulle. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 336
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 202
Conseil municipal

Subvention à l'association "PROCREART" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 288
Conseil municipal

Subvention à la Ligue de Paris de tennis (16e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 310
Conseil municipal