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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue d'improvisation de Paris" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 392
Conseil municipal
Subvention à l'association "Planète Keller" (11e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 124
Conseil municipal
Subvention à l'association "Secourisme et protection civile de Paris" (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPP 9
Conseil municipal
Subvention à l'association "Goutte-d'Or avenir" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 289
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles d'hygiène et de sécurité destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires de logements dans l'immeuble situé 40, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 228
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble 74, rue Julien-Lacroix - 25, rue Lesage, situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-7°
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club d'escrime du 13e arrondissement (13e). Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 377
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Voltaire-Boulets-Montreuil (11e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 127
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union interprofessionnelle de la rue Cler" (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 126
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Commune libre d'Aligre" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 369
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association des clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France - Espace Rachi (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 212
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Charte" des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 352
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris de biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au Plan d'occupation des sols en faveur de cet établissement : lots nos 14 et 30 dépendant de l'immeuble situé 32, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e) ; lot n° 123 dépendant de l'immeuble situé 21, rue Juliette-Dodu (10e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 68
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "SEM-CENTRE" en vue du financement d'un programme de réhabilitation en P.L.I. de 5 logements situé 3, rue des Petits-Champs (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 279
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "ELYO Ile-de-France" (Hauts-de-Seine) en vue de l'exploitation d'une unité de cogénération, 1, rue du Maréchal-Lyautey à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 284
Conseil municipal
Solde des comptes d'avances en garanties d'emprunt. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Andromed une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 296
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant" dite Péniche Opéra (10e) une convention d'objectif. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 236
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 29, rue de la Mare (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 328-4°
Conseil municipal
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