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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'auscultation et le diagnostic d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 128
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Marie de Paris de signer avec le Port autonome de Paris une convention d'exploitation et d'entretien du débouché du parc André-Citroën sur les berges de la Seine (15e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 PJEV 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 389
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1999, à des associations sportives du 6e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 333
Conseil municipal
Subvention au Comité local du 13e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 136
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 265
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le théâtre du Cap" (Côtes-d'Armor). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 300
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Aesculape-Broussais - Hôtel-Dieu" (6e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 SGRI 18
Conseil municipal
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