Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (289)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (289)
Supprimer Document
Déliberation (289)
289 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 25, rue des Panoyaux (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 328-5°
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 195
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 CAB 21
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier de création d'oeuvres dramatiques juives" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 250
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des fenêtres extérieures sur cour à l'école élémentaire, 10, rue Eugène-Varlin (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs du 10e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 238
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 32, rue de Belleville - 51, rue de Tourtille, situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-2°
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 50, rue de Belleville, situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SNEDA S.A." pour la réalisation de projets de modernisation de gestion technique de la Voirie. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 136
Conseil municipal
Subventions au titre de 1999 à 2 associations sportives du 14e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 336
Conseil municipal
Subvention à l'université Paris I (5e) pour la rénovation de 2 amphithéâtres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 208
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball (Hauts-de-Seine). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 406
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité des offices municipaux des sports de Paris (15e). Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 388
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 15 logements locatifs aidés, 8 logements locatifs aidés à loyer minoré et 2 locaux commerciaux situé 23, boulevard Bonne-Nouvelle (2e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 213
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 313
Conseil municipal
Désignation d'un opérateur pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome de Paris une convention pour l'occupation du domaine public fluvial du port d'Austerlitz par une voirie provisoire permettant de soulager la circulation du quai d'Austerlitz ainsi que les conditions financières d'occupation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 146
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 203
Conseil municipal
Subvention à l'association "Attitude 18" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 272
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15