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Approbation du principe de la réalisation de travaux d'adaptation des sanitaires, de travaux de sécurité et d'aménagement du centre de loisirs élémentaire au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 224
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 18-20, rue Lesage, situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-10°
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 200
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "Jean-Laurent Cochet" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 294
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "Tour de Babel" (Charente). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 319
Conseil municipal
Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette réhabilitation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 174
Conseil municipal
DLH 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.H.L.M. de Pantin un bail à caractère emphytéotique portant location de l'ensemble immobilier du "Parc des Courtillières" (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 286-2°
Conseil municipal
DLH 334 - Vente à moyen terme à la commune de Pantin de l'ensemble immobilier "Parc des Courtillières" (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 286-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation, la fabrication et la diffusion de "Paris le journal", journal d'information des Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DGIC 11
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison Sainte-Geneviève" (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 136
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Paris Olympique club" (12e). Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 383
Conseil municipal
Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du VIIe arrondissement de Paris (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 271
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "IPODEC Ile-de-France" pour l'enlèvement des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 129
Conseil municipal
Subvention au Théâtre de l'Evénement - Compagnie Jean-Claude AMYL (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 293
Conseil municipal
Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la résistance (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 167
Conseil municipal
DLH 334 - Résiliation anticipée du bail emphytéotique conclu entre la Ville de Paris et la S.E.M.I.D.E.P. pour la location de l'ensemble immobilier du Parc des Courtillières situé à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 286-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de confortation du bâtiment sur cour et de remplacement de menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 231
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 132
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance des installations pneumatiques desservant l'Hôtel-de-Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 281
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 131
Conseil municipal
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