Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (289)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (289)
Supprimer Document
Déliberation (289)
289 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 1999. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 183
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Marais (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 312
Conseil municipal
Voeu relatif à la présentation du rapport d'activités 1998 de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 V. 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Meaux une convention pour la mise en place d'une passerelle piétonnière sur et en surplomb du domaine public fluvial de la Ville de Paris entre le P.K. 3,518 et le P.K. 53,521 du canal de l'Ourcq et de ses berges à Meaux (Seine-et-Marne). M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF - CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction de l'enfance et de la jeunesse sur le site de développement urbain "Belleville" (20e). M. Philippe GOUJON et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 173
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération française handisport au titre de la location du terrain communal situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e), pour la période du 7 février 1998 au 6 février 1999. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 291
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et propriétaires de la Butte-Montmartre (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 130
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Fédération d'associations et centres d'espagnol émigrés en France" (F.A.C.E.E.F.) (19e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 SGRI 26
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de réaménagement des sanitaires à l'école élémentaire, 21, rue Saint-Louis-en-L'Ile (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 266
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché, d'une part, signé avec la société "Forclum Rives-de-Seine" et, d'autre part, avec la Société d'entreprises municipales éclairage public pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 167
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 39, rue du Repos (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 328-2°
Conseil municipal
Renouvellement de la convention entre la Ville de Paris et l'Association départementale d'information sur le logement (ADIL 75). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 301
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des associations départementales d'anciens combattants et anciens militaires de la S.N.C.F. (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 207
Conseil municipal
Subvention à l'association "Espace pluriel amitiés sans frontières" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 391
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "Jazz Ame" (Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 290
Conseil municipal
Subvention au Club du véhicule électrique de Paris (9e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 58
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 66 logements P.L.A. situé lot 12 de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 269-2°
Conseil municipal
Approbation des tarifs du Centre de restauration et de conservation de photographies de la Ville de Paris pour les prestations assurées au bénéfice d'organismes ne relevant pas de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 100
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades de la faculté de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire y afférent. M. Vincent REINA, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 254
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15