Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (289)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (289)
Supprimer Document
Déliberation (289)
289 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à la Bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 326
Conseil municipal
Avis favorable au projet de dossier de réalisation de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e) comprenant les 3 éléments modifiés suivants : le Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 219
Conseil municipal
Modification des termes des opérations foncières entre la Ville de Paris et la S.N.C. "Van-Gogh-Rapée" (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 277
Conseil municipal
Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 8
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'une étude de définition dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau système d'information de la gestion des ressources humaines et de paie de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain la convention de concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l'exploitation du parc de stationnement "Marigny-Vincennes", situé sous le cours Marigny à Vincennes (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 182
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de porteurs légers destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation de l'Institut du Monde arabe une convention relative au versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation des travaux de réaménagement du parvis de l'Institut (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 172
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 68, rue des Cascades (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 328-1°
Conseil municipal
Subvention au Comité d'animation du village Suisse (15e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 141
Conseil municipal
Résiliation anticipée du bail emphytéotique conclu entre la Ville de Paris et la S.E.M.I.D.E.P. pour la location de l'ensemble immobilier "Le Moulin Neuf" situé à Stains (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 284-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation des bureaux du Directeur de Cabinet et du secrétariat du Maire à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 104
Conseil municipal
Approbation d'une convention-type relative aux prestations effectuées par la D.A.S.E.S. au bénéfice de personnes en situation de précarité. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec le Département de Paris et des associations à but caritatif ou humanitaire. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 109
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 28, rue de Tourtille - 2-4, rue Lesage, situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 321-11°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation d'un tiers en réparation d'un dommage causé à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 379
Conseil municipal
Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 191
Conseil municipal
Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVLR 62
Conseil municipal
Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 CAB 23
Conseil municipal
Subvention à l'association "La compagnie du Tabouret" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 252
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 59-61, passage Brady - 33-33 bis, boulevard de Strasbourg (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 131
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|