Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (729)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (91)
Conseil municipal (638)
Document
Débat (138)
Déliberation (591)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la rénovation du pavillon "Duffault" (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de marque "FACOM". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris une convention en vue de la mise en place de cours collectifs d'initiation au golf. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 331
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 59
Conseil municipal
Attribution du nom de "place de Beyrouth" à une place située dans les 8e et 16e arrondissements. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 97
Conseil municipal
Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1803
Conseil municipal
Subvention au Foyer international - Institut catholique de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1615
Conseil municipal
Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1595
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les arts et la pensée" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 646
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 9, en date du 22 janvier 1979, modifiée, portant dispositions statutaires applicables aux égoutiers et aux chefs égoutiers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 42-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 324
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la réalisation d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier de Belleville (20e) relevant des actions de Développement social urbain (D.S.U.). M. Didier BARIANI, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation, de crèche et de lieu d'appel pour la Direction de la Propreté et de l'Environnement situés 2 à 6, rue des Amiraux, 48, rue Boinod et 121 à 129, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 270
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris une convention en vue de la mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 39-41, rue du Château-des-Rentiers, 2, passage Bourgoin (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 191
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable aux chefs de secteur d'entretien général de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 45-1°
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 207
Conseil municipal
Subvention au Comité national pour les musulmans français (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1265
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 48-1°
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 81 logements P.L.A., des commerces et 81 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Reuilly", lot 5 (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 98
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|