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Subvention à l'association "Octuor de France" Créteil (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2486
Conseil municipal
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France (12e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 170
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 209
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Manin-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 233
Conseil municipal
Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte, 12, rue Saint-Benoît (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1194
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 203
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis", pour l'occupation de locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 332
Conseil municipal
Subvention à l'association "Terpsichore" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 127
Conseil municipal
Subvention à l'association "Lusarte" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 92
Conseil municipal
Subvention à la Société de l'histoire de l'art français (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1692
Conseil municipal
Subvention à l'association "Inter club des loisirs" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1175
Conseil municipal
Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 46-3°
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d'accord relatifs aux indemnisations de Mmes Véronique BOURGEOIS-NOURY, Claudie DUMARCHEZ-FABRE, Lou PERDU et MM. René ACH, Pierre DRUESNES et Miguel-Ange REYES, artistes, en réparation de dommages survenus à des oeuvres le 9 janvier 1997 à la mairie du 16e arrondissement. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 167
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive du centre de Paris (2e) une convention en vue de la mise en place d'une action de prévention à caractère sportif. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 325
Conseil municipal
Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1568
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de locaux industriels situé 118, rue du Landy à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 283
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 284
Conseil municipal
Subvention à la fondation "Jacques-Toja" pour le théâtre (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 97
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Catherine-Brieux (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 165
Conseil municipal
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