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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant une construction située 134, boulevard Davout (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 197
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 25
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 718
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 186
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "134 Javel" situé 134, rue de Javel, 17, rue Oscar-Roty et 101, rue de la Convention (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. SOUBRILLARD, adjoint administratif, en compensation du préjudice qu'il a subi du fait de son maintien en disponibilité d'office. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 69
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail et d'articles en maille destinés aux agents de la Direction de la Voirie et des Déplacements de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de location avec option d'achat d'un système d'impression "Offset" pour l'Ecole supérieure des arts et industries graphiques Estienne (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 41
Conseil municipal
Autorisation donnée à la S.C.I. "France Télévision" d'installer un réseau câblé dans son immeuble situé Esplanade Henri-de-France (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 237
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 351
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre Corot entraide d'Auteuil" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1807
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1758
Conseil municipal
Subvention à la Société des chanteurs de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 145
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de protection contre les intrusions et contre les incendies de différents bâtiments gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 75
Conseil municipal
Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 82
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 208
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 67
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à 2 associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 323
Conseil municipal
Subvention à l'association "Cimaise peinture sculpture" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1582
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "square Henri et Achille-Duchêne" à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 210
Conseil municipal
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