Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (729)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (91)
Conseil municipal (638)
Document
Débat (138)
Déliberation (591)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1805
Conseil municipal
Subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 8
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club, recherche et loisirs 10e" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 290
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 63
Conseil municipal
Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1997 (solde). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 71
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 49
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 325
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société "Béton de France" en vue de rénover une centrale à béton située sur le port Sérurier, en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 250
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de vêtements destinés aux agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 59
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 204
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 26, rue de la Cour-des-Noues (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2464
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le 13e art" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 171
Conseil municipal
Subvention à l'association "Art reflex" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1580
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les ateliers chanson de Paris et d'Ile-de-France" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 151
Conseil municipal
Subvention à l'association "Chimène" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 58
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de transformation de bureaux en 72 logements locatifs aidés situé 17-19, passage Saint-Sébastien et 95-95 bis, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 233-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre signé avec Melle BIZOUARD et M. PIN, architectes, de travaux signé avec la société Bouygues, et de maîtrise d'oeuvre signé avec la société Serete constructions, en vue de l'aménagement du Musée d'art et d'histoire du judaïsme dans l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 169
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la couche de roulement de certains tronçons des chaussées sur le boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 VO 117
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 110
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 72
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|