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Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 48-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de perrés de rivières dans le bois de Boulogne (16e) (7e, 8e et 9e tranches). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 83
Conseil municipal
Subvention à l'association "Aide à la guidance et à l'intersecteur X de Paris" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1808
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis des Ternes-Monceau-Batignolles (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1826
Conseil municipal
Subvention, au titre de 1997, à une association sportive du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 313
Conseil municipal
Subvention, au titre de 1997, à une association sportive du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 321
Conseil municipal
Subvention à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 990
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 10, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 160
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots vacants n°s 22 et 32 dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 204
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 46-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention pour la gestion et le fonctionnement du centre d'animation "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 266
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation partielle de la grande serre d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 1
Conseil municipal
Subvention à une association du 18e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 83
Conseil municipal
Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 289
Conseil municipal
Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 114
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 916
Conseil municipal
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 76
Conseil municipal
Reversement de 2 indemnités d'éviction commerciale dans le cadre d'une procédure d'acquisition foncière au 175-177, rue Saint-Charles (15e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 225
Conseil municipal
Subvention à l'association "M.J.C. les Hauts de Belleville" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 162
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à la Fondation de la Résistance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 46
Conseil municipal
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