500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame des Anges" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1752
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1759
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 282
Conseil municipal

Refinancement de l'emprunt obligataire contracté en 1986 par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter auprès de la Deutsche Girozentrale International S.A. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 332
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 31 logements locatifs aidés et 39 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 7 (14e) . M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 CL 239-2°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 20 dépendant de l'immeuble situé 10, passage Championnet (18e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 207
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des espaces verts des cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 66
Conseil municipal

Classements hiérarchiques applicables aux fossoyeurs, fossoyeurs principaux et chefs fossoyeurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 43-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 118
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Journalistes et francophonie au Vietnam" (20e). M. Adrien BEDOSSA, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 16
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Broken Arm's Team" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 300
Conseil municipal

Subvention au Secrétariat national de l'aumônerie de l'enseignement public (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2457
Conseil municipal

Mise en oeuvre du protocole Etat-Ville sur le logement. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 31 logements locatifs aidés et 39 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 7 (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 CL 239-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 366
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la mise en place d'un échafaudage de protection dans le narthex de l'église Saint-Denys-de-la-Chapelle (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié en régularisation. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Atelier régional de conservation-Nucléart une convention en vue de la restauration et du remontage des pirogues et éléments de pirogues découverts sur le site de Bercy. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 48
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 229
Conseil municipal

Subvention à l'Intendant université du lycée Henri-Bergson (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 937
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 294
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Ecole supérieure de gestion - section omnisports (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 355
Conseil municipal