Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (729)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (91)
Conseil municipal (638)
Document
Débat (138)
Déliberation (591)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2, 4, 6, 10, 21, 23 et 24 dépendant de l'immeuble situé 61, rue Saint-Denis - 9, rue de la Cossonnerie (1er). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 222
Conseil municipal
Modification de la délibération M. 481, en date du 22 mai 1978, modifiée, portant dispositions statutaires applicables aux éboueurs et aux chefs d'équipe du nettoiement de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 38-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement) une convention en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des Carrières) une mission d'assistance technique pour l'élaboration et la révision de plans de prévention des risques naturels (P.P.R.N.). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 126
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de pieds de bancs en fonte ou en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 VO 119
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "La cinémathèque française" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 205
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Camillienne" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1849
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union internationale des journalistes et de la presse de langue française" (9e). M. Adrien BEDOSSA, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 17
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes du 12e arrondissement (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1744
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 341
Conseil municipal
Classements hiérarchiques des éboueurs, éboueurs principaux et chefs d'équipe du nettoiement de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 38-2°
Conseil municipal
Subvention d'investissement au cinéma "Le Brady" - S.A.R.L. Solo Limited (L.T.D.) (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 198
Conseil municipal
Subvention à l'association "Création, diffusion musicale et lyrique", Antony (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 181
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Paris sport club" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 338
Conseil municipal
Subvention au Théâtre de la Main d'Or (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 133
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association pour la célébration du 250e anniversaire de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 309
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 364
Conseil municipal
Subvention à l'association "Joyau d'or" (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1392
Conseil municipal
Subvention à l'association "EOLE" (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 92
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 28, rue Mazarine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 317
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 326
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|