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Subvention à l'Association des amis de l'orchestre Bernard-Thomas, Alfortville (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 137
Conseil municipal
Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 312
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 340
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec les Ateliers Saint-Jacques pour les travaux de mise en valeur de la statue du Maréchal-Leclerc (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer le permis de démolir et, d'autre part, de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain situé 141, boulevard Soult et 120, cours de Vincennes (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 314
Conseil municipal
Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 48
Conseil municipal
Subvention d'investissement à la Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 168
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et des associations patriotiques et civiques du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1594
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de l'aménagement d'une halte-garderie dans la mairie du 2e arrondissement, 8, rue de la Banque (2e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 225
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi - Club Saint-Eloi jeunesse" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1785
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 20e arrondissement au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 73
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre de recherches sur la Diaspora Arménienne" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 187
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de travaux complémentaires dans le groupe d'immeubles "Georges-Lafenestre" (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 250
Conseil municipal
Provision "Promotion de la musique nouvelle". - Répartition de crédits. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 100
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 91
Conseil municipal
Subventions d'objectifs, au titre de 1997, à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 210
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.985.000 F pour financer la rénovation des circulations en sous-sol de la Préfecture de police, immeuble de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 89
Conseil municipal
Subvention à l'association "Saint-Louis des Quinze-Vingts" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1851
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "square Ulysse-Trélat" à un espace vert situé dans le 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 253
Conseil municipal
Subvention au Centre de la chanson d'expression française (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 139
Conseil municipal
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