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1997 (91)
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Conseil général (91)
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Débat (20)
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G - Modification du statut particulier applicable au corps des médecins du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 22
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes" une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Pascal VIVIEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 44
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Relais Ménilmontant" pour le centre social, 2-8, rue Henri-Chevreau (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 115-2°
Conseil général
G - Subvention à l'association "Mutuelle des anciens élèves d'Alembert" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 86
Conseil général
G - Subvention à l'association "Modus Vivendi" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 126-3°
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 34
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.E.M.E.A.-XV une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme la réalisation d'un service de restauration au collège Madame de Staël, 14, rue de Staël (15e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 26
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (11e) une convention visant à l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 32
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "ARCAT-Sida" une convention en vue de développer ses actions d'accompagnement et de soutien en faveur notamment des allocataires parisiens du R.M.I., affectés par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 150
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Médecins du monde" (18e) une convention pour son centre d'accueil, de soins et d'orientation, 62 bis, avenue Parmentier (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 153
Conseil général
G - Subvention à l'association "Les amis du passage du Prado" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 126-1°
Conseil général
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