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Approbation du principe de la fourniture de porteurs légers 3 ou 4 roues destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1544
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1549
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1606
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des nouveaux artistes créateurs une convention de partenariat. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1585
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 951
Conseil municipal
Subvention à l'Association de gérontologie du 20e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1447
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ensemble vocal Michel Piquemal" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1639
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble hôtelier de 81 chambres situé 22-24, rue de Joinville (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1662
Conseil municipal
Subventions à des sociétés immobilières d'économie mixte en vue de l'amélioration du patrimoine (Programme 1996). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1667
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'un jardin maternel de 25 places, 21, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1653
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'activités et, d'autre part, de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de centre de P.M.I. situé 5, cité de la Chapelle (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1674
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le curage et l'extraction de sables-bâtards dans le collecteur Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1690
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 3, impasse Robert (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1673
Conseil municipal
Subvention à l'association "Agir, informer et sensibiliser le public pour améliorer la connaissance des épileptiques d'Ile-de-France" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1469
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les grands-mères occasionnelles" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 257
Conseil municipal
Subvention à l'association "Poésie à Paris" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1456
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 2-2 bis, rue de l'Arbalète et 20, rue des Patriarches (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1669-1°
Conseil municipal
Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 947
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1609
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.900.000 F pour financer la réfection de la station de distribution de carburants de la caserne "Masséna" (13e) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1569
Conseil municipal
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