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Subvention exceptionnelle à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1599
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 5e festival international du film d'exploration "Jules-Verne de Paris". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1590
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'investissement à la compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant "La péniche opéra" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1636
Conseil municipal
Subvention à l'association "M.J.C. Les Hauts de Belleville" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1587
Conseil municipal
Avis favorable au classement parmi les monuments historiques de la Faculté de médecine - Université René-Descartes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1635
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1637
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du loyer capitalisé de l'immeuble situé 2-2 bis, rue de l'Arbalète et 20, rue des Patriarches (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1669-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration du lieu d'appel situé face au 68, boulevard de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1691
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lydia LASCAR, en réparation du préjudice subi par l'intéressée lors d'une chute survenue le 12 janvier 1994 dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement et dont la responsabilité incombe en partie à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1541
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'un permis de démolir visant la toiture de la caserne de pompiers située 7, rue Malar (7e) et d'un permis de construire visant la surélévation d'un étage du bâtiment. MM. Philippe GOUJON et Michel BULTÉ, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1671
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1616
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Petit prince lumière" une convention pour le fonctionnement d'une halte-garderie, 211, avenue Gambetta (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1657
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité social de la Société d'encouragement "Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1549
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des commerces et des ateliers d'artistes prévus dans le programme de construction de 25 logements locatifs intermédiaires situé 29-31, rue Jouye-Rouve, 62, rue Julien-Lacroix et 13-17, passage de Pékin (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1665-4°
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1608
Conseil municipal
Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1560
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance évolutive et curative, la formation et l'assistance à la maîtrise d'ouvrage du système G.I.P.O. (Gestion intégrée du patrimoine et des opérations). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1539
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1631
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs, animation Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1596
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le C.E.P. entraide étudiants" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2028
Conseil municipal
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