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Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1602
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 10, passage de la Folie-Régnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1680
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 14e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1852
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1878
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1625
Conseil municipal
Subvention au Comité local de libération du 11e arrondissement (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1877
Conseil municipal
Subvention à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1929
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis des malades de l'hôpital Cochin" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 349
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 68 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot 6 B (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1666
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Bercy", rue Gabriel-Lamé (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1626
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1604
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'équipement en prises de courant ondulé de certains services installés dans l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1561
Conseil municipal
Subvention à l'Association d'éducation populaire Montparnasse-Rencontre (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 948
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1597
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club rencontre du vendredi" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1005
Conseil municipal
Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Afrique" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1659
Conseil municipal
Subvention à l'association "Théâtre du jardin pour l'enfance et la jeunesse" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1633
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Diderot-Bercy-Rapée" (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1688
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de fournitures courantes et de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1538
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1618
Conseil municipal
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