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1996 (382)
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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Tibériade" (7e) une convention relative à l'accueil et à l'accompagnement de malades du S.I.D.A. et de personnes séropositives, et notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 400
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 406
Conseil général
Subvention à l'association "Les haltes des amis de la rue" pour la "Halte de la gare Paris-Lyon", rue de Rambouillet - rue de Bercy (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 386-2°
Conseil général
Subvention au Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 390
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GR. 35
Conseil général
Renouvellement des commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel du Centre psychothérapique du Glandier régi par le titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales et modification de leur composition. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 413
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1996, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 410
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 409
Conseil général
Fixation et règlement des honoraires et des frais des avocats, des avoués et autres auxiliaires de justice du Département de Paris au titre de l'année 1996 (2e semestre). M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 411
Conseil général
Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour la réalisation d'une étude épidémiologique sur l'état des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 382
Conseil général
Subvention à l'association "Emmaüs" pour sa "Boutique solidarité" située 35, rue Bichat (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 386-1°
Conseil général
Subvention à l'association "Ville hôpital réseau Paris-Rive gauche" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 389
Conseil général
Subvention à l'association "Couple et famille de Paris" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 395
Conseil général
Subvention à l'association "Les amis de la Maison verte" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 414
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités d'attribution des concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 384
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la mission locale "Belliard" une convention en vue de la mise en place d'un pôle d'accompagnement dans l'emploi pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 417
Conseil général
Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et du budget annexe de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 401
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 383
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Drogue et jeunesse - Centre Didro" (14e) une convention en vue de développer la prévention auprès des jeunes en matière de toxicomanie et d'infection par le V.I.H. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 399
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." (3e) une convention pour le fonctionnement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 385
Conseil général
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